Informations légales
Mentions légales
Dernière mise à jour : 12 août 2026
Éditeur
Céyès — imaginé et conçu par Emeric Daumarie, Suisse.
Contact : info@ceyes.ch
Hébergement
Application, base de données, sauvegardes et pièces jointes hébergées en Suisse par Infomaniak Network SA, Genève. Les e-mails sont également envoyés depuis l'infrastructure d'Infomaniak. Les données sont chiffrées en transit et au repos et ne quittent pas la Suisse.
Plan d'études romand (PER)
Le Plan d'études romand est publié par la Conférence intercantonale de l'instruction publique de la Suisse romande et du Tessin (CIIP) et protégé par le droit d'auteur. Céyès référence la structure et les codes du PER avec des intitulés courts reformulés, et renvoie systématiquement au texte officiel sur per.ciip.ch. Céyès est un outil indépendant, sans lien institutionnel avec la CIIP ni avec les départements cantonaux de l'instruction publique.
Propriété intellectuelle
La marque Céyès, l'interface et ses contenus sont protégés. Les contenus pédagogiques que vous créez dans l'application vous appartiennent — vous pouvez les exporter à tout moment.
Responsabilité
Céyès est fourni avec soin, sans garantie d'absence d'interruption. Les fenêtres de maintenance sont planifiées pendant les vacances scolaires. Les calendriers cantonaux préchargés sont fournis à titre indicatif ; les dates officielles publiées par votre canton font foi.
Droit applicable
Droit suisse. For au siège de l'éditeur.